- tiers lésé (2e)
- third-party claims sharing agreement convention de partage de responsabilité à l'égard des sinistres impliquant un tiers (2e)
English-French insurance dictionary. 2013.
English-French insurance dictionary. 2013.
Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit des societes en France — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français
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Juriste en droit des sociétés — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français
Intercessio — L’intercessio est un concept juridique de la Rome antique, dont la signification propre et technique varie selon qu on se situe dans le domaine du droit public ou du droit privé, mais dont le trait commun à ces deux branches du droit est qu elle… … Wikipédia en Français
chef — (chèf ; au pluriel l s ne se lie pas : les chèf et les soldats ; cependant quelques uns lient : les chèf z et les soldats) s. m. 1° Tête. Le chef de saint Jean Baptiste. • Et que peut plus un corps dont le chef est à bas ?, ROTR. St Gen. V, 2 … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Charles II De Navarre — Pour les articles homonymes, voir Charles de Navarre. Charles II de Navarre … Wikipédia en Français
Charles II de Navarre — Pour les articles homonymes, voir Charles de Navarre. Charles II Charles de Navarre, assis sur une estrade au Pré aux Clercs, harangua … Wikipédia en Français
Charles II le Mauvais — Charles II de Navarre Pour les articles homonymes, voir Charles de Navarre. Charles II de Navarre … Wikipédia en Français
Charles ii de navarre — Pour les articles homonymes, voir Charles de Navarre. Charles II de Navarre … Wikipédia en Français